Archives communales déposées : LEGNA

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Cote/Cotes extrêmes

5E116/

Date

1630-1962

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Légna a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Dénombrement : liste nominative, 1891 et s.d.. Déclaration de résidence, 1899.

Cote/Cotes extrêmes

5E116/13

Date

1891-1899

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux