2488W
Archives départementales du Jura
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/08/2015
Présentation du contenu
Versement des délibérations originales de 2011 par la mission Secrétariat des assemblées relevant en 2015 de la direction des affaires juridiques, de la documentation et du secrétariat de l'Assemblée.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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