Regroupement pédagogique intercommunal de Frasne-les-Meulières, Moissey, Montmirey-la-Ville, Montmirey-le-Château et Pointre : règlement intérieur (2003), comptes rendus du conseil d'école (1997-2000), tableau des effectifs (1997), lettre au conseiller général du canton de Montmirey-le-Château et tableau de proposition d'ajustement des horaires du transport commun d'écoliers (1997).

Etablissements scolaires

Cote/Cotes extrêmes

2005W

Date

1871-2009

Origine

Service versant : Etablissements scolaires

Service producteur : Etablissements scolaires

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 13/10/2005

Modalités d'entrée : Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 13/10/2005

Autre instrument de recherche

répertoire méthodique au format pdf (consulter)

Mots clés matières

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

2005W7/14

Date

1997-2003

Conditions d'accès

Communicable