Enregistrement des passeports délivrés, 1792-1864. Délits de pâturage, 1790-1791. Déclarations de filles enceintes, 1809-1813. Engagements militaires, 1812-1813.

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Archives communales déposées : SAMPANS

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Archives communales déposées : SAMPANS

Cote/Cotes extrêmes

5E53/

Date

1474-1980

Importance matérielle

3.8 ml

196 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 14/05/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 15/10/2010

Archives postérieures à 1789

Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)

Police générale

Enregistrement des passeports délivrés, 1792-1864. Délits de pâturage, 1790-1791. Déclarations de filles enceintes, 1809-1813. Engagements militaires, 1812-1813.

Cote/Cotes extrêmes

5E53/99

Date

1790-1864

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Sampans, commune

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