Hygiène et salubrité.- Règlements, 1793-1859. Porcherie.- Plainte et obligation de la détruire, 1834-1835. Tannerie.- Autorisation de maintien en activité, 1852-1853 (avec plan de 1852, coté 5 E 561 (plan)/1 Insalubrité publique.- Plaintes, 1813 et 1848.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : BLETTERANS

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Archives communales déposées de BLETTERANS

Cote/Cotes extrêmes

5E561

Date

1789-1943

Importance matérielle

16.5 ml

176 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Autre instrument de recherche

Monique Bonin, Commune de Bletterans, 1789-1943 (fonds moderne, 5E561). Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2011. Accéder à l'inventaire.

Mots clés lieux

Bletterans, commune

Archives postérieures à 1789

Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)

Hygiène publique et salubrité

Hygiène et salubrité.- Règlements, 1793-1859. Porcherie.- Plainte et obligation de la détruire, 1834-1835. Tannerie.- Autorisation de maintien en activité, 1852-1853 (avec plan de 1852, coté 5 E 561 (plan)/1 Insalubrité publique.- Plaintes, 1813 et 1848.

Cote/Cotes extrêmes

5E561/P80

Date

1793-1859

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Bletterans, commune