Comité local de surveillance.- Création et membres, 1833-1837. Conseil départemental d'instruction publique.- Nominations de délégué cantonal, 1866 et 1868. Autorisation d'ouvrir un cours d'adulte, 1878. Conditions d'ouverture d'une garderie, sans date.

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Archives communales déposées : SAMPANS

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Archives communales déposées : SAMPANS

Cote/Cotes extrêmes

5E53/

Date

1474-1980

Importance matérielle

3.8 ml

196 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 14/05/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 15/10/2010

Archives postérieures à 1789

Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série R)

Instruction publique

Comité local de surveillance.- Création et membres, 1833-1837. Conseil départemental d'instruction publique.- Nominations de délégué cantonal, 1866 et 1868. Autorisation d'ouvrir un cours d'adulte, 1878. Conditions d'ouverture d'une garderie, sans date.

Cote/Cotes extrêmes

5E53/182

Date

1833-1878

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Sampans, commune

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