Etablissement d'enseignement adapté La Moraine Gestion administrative et vie scolaire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2547W

Date

1952-20013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Importance matérielle

3,80 ml

Origine

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Education nationale.Sports / Etablissements scolaires

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/07/2017

dossiers de gestion administrative et de vie scolaire

Cote/Cotes extrêmes

2547W/1-2547W/50

Date

1952-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2013