Archives communales déposées : FALLETANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E598/

Date

1747-1755

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Falletans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Projet d'un gymnase : délibération, 1872. Acquisition d'une pompe à incendie, 1883.

Cote/Cotes extrêmes

5E598/85

Date

1872-1883

Présentation du contenu

Salle des pompes et chambre à four : voir 5 E 598/84.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux