2533W
Archives départementales du Jura
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement le 16 mars 2017 effectué par la mission Assemblées, direction du pilotage et de la coordination du Conseil départemental du Jura.
Autre instrument de recherche
Lien vers l'inventaire détaillé
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
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