Service vicinal.-Budgets des C.V.O., 1934-1936 ; rôle de prestation sur les chemins vicinaux.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : SERGENAUX

1 media

Afficher

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : SERGENAUX

Cote/Cotes extrêmes

5E553/

Date

1793-1955

Importance matérielle

36 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 22/09/2011

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie. - Moyens de transport.- Régime des eaux (série O)

Voirie

Service vicinal.-Budgets des C.V.O., 1934-1936 ; rôle de prestation sur les chemins vicinaux.

Cote/Cotes extrêmes

5E553/29

Date

1890-1901

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Sergenaux, commune

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.