Archives communales déposées : CHAPELLE-SUR-FURIEUSE (LA)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E79/

Date

1648-1792

Importance matérielle

1.5 ml

10 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de la Chapelle-sur-Furieuse a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Etats des citoyens actifs, s.d. (période révolutionnaire). Tableau de la population, an XII-an XIII. Etats nominatifs, 1836-1876. Listes nominatives, 1881-1954.

Cote/Cotes extrêmes

5E79/36

Date

1803-1954

Conditions d'accès

Communicable