Assainissement des climats de Breuil-Dessous et de la Grande Prairie.- Election de syndics titulaires et de suppléants : procès-verbal, 6 juillet 1884. Nomination d'un receveur, 9 septembre 1884 ; dispense du cautionnement, 14 novembre 1884. Budget, 1888. Travaux : Profil en long et en travers, devis et cahier des charges, avant-métré, procès-verbal d'adjudication des travaux et actes de vente, 1886-1887.

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Archives communales déposées : SALIGNEY

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Archives communales déposées : SALIGNEY

Cote/Cotes extrêmes

5E141/

Date

1723-1981

Importance matérielle

1 ml

103 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 23/06/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 06/10/2005

Archives postérieures à 1789

Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes

Association syndicale

Assainissement des climats de Breuil-Dessous et de la Grande Prairie.- Election de syndics titulaires et de suppléants : procès-verbal, 6 juillet 1884. Nomination d'un receveur, 9 septembre 1884 ; dispense du cautionnement, 14 novembre 1884. Budget, 1888. Travaux : Profil en long et en travers, devis et cahier des charges, avant-métré, procès-verbal d'adjudication des travaux et actes de vente, 1886-1887.

Cote/Cotes extrêmes

5E141/102

Date

1884-1888

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Saligney, commune

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