Dossier comptable.- Paiements du lot n° 1 (1827-1841) ; paiements du lot n° 2 (1828-1840) ; paiements du lot n° 3 (1830-1839) ; paiements du lot n° 4 (1831) ; honoraires des architectes (1828-1844) ; honoraires du piqueur (1829-1838) ; fournitures diverses (1831-1832) ; travaux en régie (1832-1833) ; situations comptables et de travaux (1828-1841) ; situations comptables et de travaux, récapitulatifs (1827-1842) ; approbation des décomptes définitifs par le Conseil des bâtiments civils (1843) ; réclamation de M. Bourgeois sculpteur (1844).

Aide à la recherche

Immeubles et mobiliers départementaux. Architectes départementaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

4N et 4Nplan

Date

1800-1940

Importance matérielle

46 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Autre instrument de recherche

Inventaire de la sous-série 4N

Christian Michel-Brévot, Bâtiments et mobilier départementaux, architectes départementaux. Répertoire numérique détaillé, ,Montmorot, Archives départementales du Jura, 2007 (dactylographié). Consultable sur le présent site en version textuelle (Accès à l'inventaire en version texte), ou en xml-ead (voir notices ci-dessous).

Présentation du contenu

Voir en fin d'inventaire les plans attenant aux dossiers analysés dans la présente partie.

Cote/Cotes extrêmes

4N31

Date

1827-1844

Conditions d'accès

Communicable