Archives communales déposées : GROZON

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Cote/Cotes extrêmes

5E348/

Date

1675-1802

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Grozon a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Cote/Cotes extrêmes

5E348/49

Autres Cotes

5E16/8 (Ancienne cote aux AD Jura)

Date

1770-1791

Présentation du contenu

Reliés dans l'ordre suivant : 1785-1791, 1770-1784.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux

Mots clés matières