Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Ces documents font partie d'un versement réalisé en février 2019 par le service de l'administration générale, le service Bois et le service Conventions, de l'Agence départementale du Jura de l'Office national des forêts. Suite à la sollicitation du directeur de l'Agence face à l'encombrement de la salle d'archives, les Archives du Jura sont intervenues sur trois jours, en collaboration avec les agents des services concernés. Seul le service Aménagements n'a pas fait l'objet d'une opération similaire. Le versement totalise 9,8 mètres linéaires après sélection.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 14/02/2019
Présentation du contenu
Le fonds renferme essentiellement des dossiers de gestion forestière des années 1990 et 2000, dans la mesure où les Archives départementales assurent depuis plusieurs années une collecte systématique des archives forestières et ce, sur l'ensemble du département. De plus, l'Agence départementale a fait l'objet d'une grande opération de traitement de ses archives lors de son déménagement dans ses nouveaux locaux en 2009.
A noter que des dossiers relatifs aux conséquences de la tempête de 1999 sont présents dans ce versement. Ils concernent aussi bien l'exploitation (nettoyage des parcelles sinistrées, gel des coupes) que la commercialisation (vente des chablis et gestion des aires de stockage publiques).
Conditions d'accès
Le fonds est consultable en salle de lecture des Archives du Jura et communicable selon la législation en vigueur.
Autre instrument de recherche
Le présent inventaire en xml-ead décrit sommairement les compétences concernées par le versement. Pour le détail, voir l'inventaire complet en pdf (accès à l'inventaire).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de ? ans à partir de 2011
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans ans à partir de 2001
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.