Nominations de personnel enseignant, 1869-1908. Demande de création d'un emploi d'instituteur adjoint, 1882-1884. Traitement, 1876-1884 ; indemnité de résidence, 1890-1895. Commission municipale scolaire : délibérations, 1882 et 1887-1888. Statistique sur la situation des écoles primaires publiques en 1884. Laïcisation de l'école publique congréganiste de filles et de l'école maternelle publique facultative, 1906. Demandes de renseignement, organisation, 1881-1884. Déclarations d'ouverture d'écoles privées, 1901-1958. Voir Tp 2296 : Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1887-1918. Liste annuelle d'inscription des élèves, sans date.

Archives communales déposées : SAINT-AUBIN

Cote/Cotes extrêmes

5E497/

Date

1421-1984

Importance matérielle

0.1 ml

93 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 11/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture, seules sont consultables sur le site les cotes des registres paroissiaux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 22/03/2005

Cote/Cotes extrêmes

5E497/90

Date

1869-1958

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux