Comptes administratifs, 1887-1914 et 1941. Comptes de gestion, 1872-1876, 1878-1879 et 1914-1915.1915-1918. Quittus du conseil de Préfecture, 1832-1884. Registre des mandats, 1860-1862.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : BLETTERANS

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de BLETTERANS

Cote/Cotes extrêmes

5E561

Date

1789-1943

Importance matérielle

16.5 ml

176 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Autre instrument de recherche

Monique Bonin, Commune de Bletterans, 1789-1943 (fonds moderne, 5E561). Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2011. Accéder à l'inventaire.

Mots clés lieux

Bletterans, commune

Archives postérieures à 1789

Assistance et prévoyance (série Q)

Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence

Budgets et comptes

Comptes administratifs, 1887-1914 et 1941. Comptes de gestion, 1872-1876, 1878-1879 et 1914-1915.1915-1918. Quittus du conseil de Préfecture, 1832-1884. Registre des mandats, 1860-1862.

Cote/Cotes extrêmes

5E561/P148

Date

1832-1941

Présentation du contenu

Comptes administratifs, 1887-1914 et 1941 (1917 non communicable, photocopies). Comptes de gestion, (1872-1876, 1878-1879 et 1914-1915 non communicables), 1915-1918. Registre des mandats, 1860-1862 (non communicable).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC Communiquer photocopies ou photographies présentes dans la liasse

Mots clés lieux

Bletterans, commune