Terrains communaux : procès-verbaux d'adjudication, baux, états des fonds communaux à amodier, état nominatif de ceux qui n'ont pas encore payé leurs adjudications, plans, délibérations municipales.

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Archives communales déposées : BRERY

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Archives communales déposées : BRERY

Cote/Cotes extrêmes

5E7/

Date

1749-1812

Importance matérielle

0.3 ml

3 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 12/10/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 12/06/2012

Archives postérieures à 1789

Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)

Biens communaux

Jouissance et amodiation

Amodiation

Terrains communaux : procès-verbaux d'adjudication, baux, états des fonds communaux à amodier, état nominatif de ceux qui n'ont pas encore payé leurs adjudications, plans, délibérations municipales.

Cote/Cotes extrêmes

5E7/181

Date

1792-1876

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