Population. Affaires économiques. Statistiques.

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Cote/Cotes extrêmes

6M

Date

1787-1963

Importance matérielle

1549 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Introduction

Il convient de se référer à l'avant-propos et à l'introduction en PDF joint de l'inventaire publié en 2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 27/03/2012

Energie : gaz, électricité, charbon, bois, essence.Décret du 10 juin 1917 sur la restriction de la consommation du gaz et de l'électricité : demandes de dérogation, constitution d'une commission, 1917 ; états comparatifs de la consommation du gaz d'éclairage entre 1915 et 1917. Correspondance suite à la réduction de la consommation de certaines énergies nécessaires à la défense nationale, conformément à la loi du 5 avril 1884, 1916. Correspondance concernant l'application des prescriptions sur la réglementation du gaz et de l'électricité, 1915-1917. Listes des communes qui ont l'éclairage public au gaz ou à l'électricité, 1916. Affiches : "Appel à la population", "Éclairage à l'acétylène" (deux exemplaires), "Réglementation de l'éclairage", 1916. Instructions ministérielles, 1916-1918.

Cote/Cotes extrêmes

6M1426

Date

1915-1918

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1918

Mots clés matières