5E12/
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Biographie ou Histoire
La commune de Montséria a été fusionnée à celle de Rothonay en 1822.
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Montséria a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales de Rothonay, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine, le 28 novembre 2006.
Mode de classement
Le classement de ce fonds a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.
Autre instrument de recherche
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
NC microfilmé
Mots clés lieux
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