Archives communales déposées : SERGENAUX

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Cote/Cotes extrêmes

5E553/

Date

1793-1955

Importance matérielle

36 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 22/09/2011

Cote/Cotes extrêmes

5E553/4-6

Registres des mariages : 1793-1794, an XI-an XII, an XIV, 1807, 1808-1813, 1815-1816, 1818-1825, 1827-1828, 1831-1836, 1838.

Cote/Cotes extrêmes

5E553/5

Autres Cotes

5E553/2 (Ancienne cote aux AD Jura)

Date

1793-1800

Présentation du contenu

Pas d'acte pour l'an VII-an VIII (voir municipalité de canton de Chaumergy).

Manquent les cahiers annuels : an IX, XIII,1806, 1808, 1814, 1817, 1826, 1829, 1830, 1837.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux