Droits d'usage dans les bois de Malrochet, de Moidon et dans la Forêt de la Faye.- Titre de 1576, 1604 et 1724 [Plans des bois communaux, 1724-1725 copie de 1845 voir à la fin du répertoire l'inventaire sous la cote 5 E 459/plan 2.] et redevances dues au seigneur par les habitants de Montrond, 1610 et 1722, copies de 1845.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Montrond

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Montrond

Cote/Cotes extrêmes

5E459

Date

1445-1968

Importance matérielle

134 articles

Autre instrument de recherche

Introduction et inventaire en format pdf

Monique Bonnin, Patricia Guyard (dir.), Fonds communal déposé de Montrond. Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2014, dactyl. (accès à l'inventaire).

Archives postérieures à 1789

Biens communaux, terres, bois (série N)

Bois.

Présentation du contenu

Atlas des bois communaux, 1859 voir à la fin du répertoire l'inventaire sous la cote 5 E 459/plan 3.

Propriété

Droits d'usage dans les bois de Malrochet, de Moidon et dans la Forêt de la Faye.- Titre de 1576, 1604 et 1724 [Plans des bois communaux, 1724-1725 copie de 1845 voir à la fin du répertoire l'inventaire sous la cote 5 E 459/plan 2.] et redevances dues au seigneur par les habitants de Montrond, 1610 et 1722, copies de 1845.

Cote/Cotes extrêmes

5E459/84

Date

1576-1845

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Montrond, commune