2770W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/04/2023
Présentation du contenu
Le versement concerne une sélection des dossiers individuels d'élèves scolarisés dans le Jura nés entre 1991-1992, à savoir les dossiers d'enfants dont le patronyme commence par B ou par T.
Conditions d'accès
NC Délai (non communicables à des tiers 120 ans à compter de la date de naissance des personnes ou 25 ans après leur décès.)
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1991
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.