Etat de sections, 1811-1812 (mauvais état).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : CHAUMERGY

1 media

Afficher

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : CHAUMERGY

Cote/Cotes extrêmes

5E514/

Date

1765-1952

Importance matérielle

2.5 ml

99 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 06/04/2006

Modalités d'entrée : Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 07/04/2006

Archives postérieures à 1789

Contributions.- Administrations financières (série G)

Cadastre

Etat de sections, 1811-1812 (mauvais état).

Cote/Cotes extrêmes

5E514/17

Date

1811-1812

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC Etat matériel ou sanitaire

Mots clés lieux

Chaumergy, commune

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.