Organisation et règlement de subdivision, 1826-1827. Procès-verbaux d'élections d'officiers, sous-officiers et caporaux ; de reconnaissance et de prestation de serment des officiers, 1832-1848. Réorganisation et nomination de lieutenant et sous-lieutenant, 1852. Contrôles nominatifs, 1832-1852.

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Aide à la recherche

Archives communales déposées : CLAIRVAUX

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Archives communales déposées : CLAIRVAUX

Cote/Cotes extrêmes

5E74/

Date

1425-1940

Importance matérielle

11.5 ml

200 articles

Autre instrument de recherche

L'inventaire complet des archives communales est consultable en salle de lecture des Archives départementales.

Archives postérieures à 1789

Affaires militaires (série H)

Sapeurs-pompiers

Organisation et règlement de subdivision, 1826-1827. Procès-verbaux d'élections d'officiers, sous-officiers et caporaux ; de reconnaissance et de prestation de serment des officiers, 1832-1848. Réorganisation et nomination de lieutenant et sous-lieutenant, 1852. Contrôles nominatifs, 1832-1852.

Cote/Cotes extrêmes

5E74/253

Date

1826-1852

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Clairvaux-les-Lacs, commune

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