Aide à la recherche

Archives communales déposées : BLETTERANS

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E561

Date

1789-1943

Importance matérielle

16.5 ml

176 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Autre instrument de recherche

Monique Bonin, Commune de Bletterans, 1789-1943 (fonds moderne, 5E561). Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2011. Accéder à l'inventaire.

Mots clés lieux

Bletterans, commune

Etats des chemins, an VIII-1880. Travaux aux routes de Lons-le-Saunier à Bletterans, an XII et 1830 ; de Bletterans à Bellevesvre, 1807-1825 ; de Bletterans à Desnes, 1835 ; aux chemins vicinaux de Bletterans à Sellières, 1816-1848 ; de Bletterans à Arlay, 1833-1834 ; de Bletterans à Relans, 1842-1843 ; de Bletterans à Saillenard, N°8, 1816-1855, avec plans cotés 5 E(plan) 561/30 à 32, 1815, 1847 et 1848 ; de Sellières à Louhans, 1857-1858. Chemin vicinal de Larnaud à Courlaoux : Arrêté sur pétition de Monsieur le Préfet qui déclare que ce chemin ne peut pas être supprimé, 1831. Ligne vicinale entre la route nationale N°83 et Crançot.- Projet d'ouverture, 1851.

Cote/Cotes extrêmes

5E561/P131

Date

1799-1880

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Bletterans, commune