Série communale : naissances, mariages an III, décès an II-an III.

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Archives communales déposées : GRAND-SERVE

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Archives communales déposées : GRAND-SERVE

Cote/Cotes extrêmes

5E613/

Date

1793-1795

Importance matérielle

0.01 ml

1 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Grand-Serve a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Archives postérieures à 1789

Etat civil (série E)

Série communale : naissances, mariages an III, décès an II-an III.

Cote/Cotes extrêmes

5E613/1

Date

1793-1795

Présentation du contenu

Un cahier de divorces pour l'an III.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux

Grand-Serve, commune

Mots clés matières

ETAT CIVIL

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