Archives communales déposées : PUPILLIN

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E156/

Date

1512-1962

Importance matérielle

3.4 ml

107 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Pupillin a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales de 2008 et de 2014, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

Voir l'inventaire

Echevins.- Election d'un échevin, 1720. Impositions.- Procès entre la communauté de Pupillin et Vincent Bassand, fruititer au dit lieu, a/s. impositions, 1789

Cote/Cotes extrêmes

5E156/109

Date

1720-1789

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux