Etats de sections ; procès-verbaux de délimitation du territoire, 1814 et de division du territoire de la commune en sections, 1818.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : SALIGNEY

1 media

Afficher

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : SALIGNEY

Cote/Cotes extrêmes

5E141/

Date

1723-1981

Importance matérielle

1 ml

103 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 23/06/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 06/10/2005

Archives postérieures à 1789

Contributions.- Administrations financières (série G)

Cadastre

Etats de sections ; procès-verbaux de délimitation du territoire, 1814 et de division du territoire de la commune en sections, 1818.

Cote/Cotes extrêmes

5E141/21

Date

1814-1818

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Saligney, commune

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.