Population. Affaires économiques. Statistiques.

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Cote/Cotes extrêmes

6M

Date

1787-1963

Importance matérielle

1549 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Introduction

Il convient de se référer à l'avant-propos et à l'introduction en PDF joint de l'inventaire publié en 2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 27/03/2012

Extraits des actes de naissances des registres d'état civil des communes des cantons de :Arbois (communes d'Arbois, Abergement-le-Grand, Molalamboz, Montigny-les-Arsures), 1791-1819; d'Arinthod (commune d'Arinthod seulement), 1806; Beaufort (communes de Cousance, Maynal, Orbagna), 1792 - an XI; Bletterans (communes de Bletterans, Arlay, Ruffey, Villevieux), 1790 - an VI; Chaussin (communes d'Asnans, Pleure et Villers-Robert), 1792 - an VII; Chaumergy (communes de Foulenay et Rye), an VIII - an X; Chemin (communes de Saint-Aubin, Longwy), 1792 - an V; Champagnole (communes de Champagnole, Pillemoine et Vers), an II - an IV; Dampierre (communes de Fraisans et Rans), 1791 - an VI; Dole (Communes de Dole, Biarne, Choisey et Sampans), an II - 1807; Lons-le-Saunier (commune de Lons-le-Saunier seulement), 1790 - anX; Conliège (commune de Perrigny), an III .

Cote/Cotes extrêmes

6M927

Date

1790-1835

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1835

Mots clés matières