Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Les districts ont été créés en même temps que les départements, et leur administration composée sur le même modèle, avec des attributions plus limitées. Le Jura fut divisé en six districts, dont le ressort était calqué sur celui des anciens bailliages : Arbois (regroupant les bailliages d'Arbois et de Salins, et dont le siège fut d'abord fixé à Salins) (2 L), Dole (3 L), Lons-le-Saunier (4 L), Orgelet (5 L), Poligny (6 L) et Saint-Claude (7 L). La Constitution de l'an III supprima les districts, dont les archives furent alors transférées au chef-lieu du département.
Modalités d'entrées
Versements divers au début du XIXe s.
Mode de classement
Le plan de classement des fonds de districts du Jura reprend celui adopté pour l'administration du département, c'est-à-dire qu'il reprend les compétences administratives ou judiciaires dans l'ordre des séries modernes des archives départementales, de K, M à Y.
Conditions d'accès
Documents communicables sous réserve de leur état sanitaire ou matériel.
Autre instrument de recherche
Christian Michel-Brevot, Administration du district de Poligny, 1790-1800 (fonds 6 L). Répertoire numérique détaillé, sous la direction de Patricia Guyard, directrice, à partir de la reprise par Y. Cranga (1978- 1990) des inventaires antérieurs de P. Boyet, J. Prince (1968), et G. Mauduech (1978-1979). Montmorot, Archives départementales du Jura, 2012. Accès à l'inventaire
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