Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). Pierre et Jean Revy, de Saint-François, 1774-1775 ; Claude-Antoine Raffour, 1774-1777 ; Claude Antoine Pingon, de Dole, 1776 ; Toussaint Moreau et Nicolas Lallemand, de Saint-François, 1776-1777 ; Pierre Mangue, de Sampans, 1776 ; Jean Baptiste Robardet, 1776 ; Joseph Barbier, 1776 ; Jean Revy et Jean Grappe, de Saint-François, 1777 ; Jean Decorne, de Saint-François, 1777 ; Jacques Dechien et Jean grappe, de Saint-François, 1778 ; Jacques Lacour, Philippe Grevy et consorts, 1778 ; la veuve d'Antoine Bompy, de Damparis, Jacques Revy et Jean Rousselet, de Saint-François, 1779 ; Pierre et Jeanne Lallemande, de Saint-François, 1783-1786.

Archives communales déposées : CHAMPVANS

Cote/Cotes extrêmes

5E150/

Date

1334-1975

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Champvans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Archives antérieures à 1790

Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie (série DD)

Bois

Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). Pierre et Jean Revy, de Saint-François, 1774-1775 ; Claude-Antoine Raffour, 1774-1777 ; Claude Antoine Pingon, de Dole, 1776 ; Toussaint Moreau et Nicolas Lallemand, de Saint-François, 1776-1777 ; Pierre Mangue, de Sampans, 1776 ; Jean Baptiste Robardet, 1776 ; Joseph Barbier, 1776 ; Jean Revy et Jean Grappe, de Saint-François, 1777 ; Jean Decorne, de Saint-François, 1777 ; Jacques Dechien et Jean grappe, de Saint-François, 1778 ; Jacques Lacour, Philippe Grevy et consorts, 1778 ; la veuve d'Antoine Bompy, de Damparis, Jacques Revy et Jean Rousselet, de Saint-François, 1779 ; Pierre et Jeanne Lallemande, de Saint-François, 1783-1786.

Cote/Cotes extrêmes

5E150/245

Date

1774-1786

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Champvans, commune