Archives communales déposées : MARNOZ

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Cote/Cotes extrêmes

5E211/

Date

1598-1911

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Marnoz a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Dénombrement nominatif quinquennal de la population.

Cote/Cotes extrêmes

5E211/p1

Date

1821-1921

Présentation du contenu

Manque 1872.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux