Procès-verbaux d'estimation des coupes, 1857-1870, de délivrance et permis d'exploiter, 1856-1895 ; d'adjudication des coupes de bois, 1847-1906, d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1850-1906 ; d'adjudication et de reconnaissance de nettoiement des coupes, 1852-1903 ; de reconnaissance des chablis, 1852-1856 ; des bois sinistrés, 1863 ; de reboisement, 1860 ; des cantons défensables, 1851-1901.

Archives communales déposées : LAVANGEOT

Cote/Cotes extrêmes

5E522/

Date

1697-1930

Importance matérielle

1.3 ml

67 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 05/09/2006

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 07/11/2006

Autre instrument de recherche

Inventaires disponibles

Mo,ique Bonnin, Archives communales de Lavangeot déposées aux Archives départementales du Jura. répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départemetnales du Jura, 2006 (dactyl.) ; consultable en salle de lecture en format papier, sur le présent portail en format textuel (accès à l'inventaire) ou en format xml-ead ci-après.

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)

Bois