Élections à scrutin censitaire : liste électorale.

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Archives communales déposées : DARBONNAY

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Archives communales déposées : DARBONNAY

Cote/Cotes extrêmes

5E117/

Date

1783-1791

Importance matérielle

0.8 ml

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Archives postérieures à 1789

Élections et personnel (série K)

Élections politiques

Élections à scrutin censitaire : liste électorale.

Cote/Cotes extrêmes

5E117/60

Date

1848

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