Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe des tribunaux) (1533-1922)

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Cote/Cotes extrêmes

3E/

Date

1533-1922

Importance matérielle

13722 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Cote/Cotes extrêmes

3E/2601

Date

1793-1822

Présentation du contenu

Pas d'actes de mariage pour l'an VII et l'an VIII : voir au chef-lieu de canton, Orgelet. Manquent les publications de mariage pour les périodes an II-an V, an VII-an X, et pour les années 1811, 1821. Un cahier de divorces pour l'an IX. Les mariages enregistrés dans le cahier de 1821, et portés à cette année dans la table, sont en fait de 1819. Les actes de mariage de l'année 1820 sont reliés au milieu de ceux de l'année 1821.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux