Produits communaux (pêche, herbes communales, jeu de quilles, récoltes des noyers, des eaux, des boues et égouts) : procès-verbaux d'adjudication, correspondance.

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Archives communales déposées : BRERY

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Archives communales déposées : BRERY

Cote/Cotes extrêmes

5E7/

Date

1749-1812

Importance matérielle

0.3 ml

3 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 12/10/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 12/06/2012

Archives postérieures à 1789

Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)

Biens communaux

Jouissance et amodiation

Amodiation

Produits communaux (pêche, herbes communales, jeu de quilles, récoltes des noyers, des eaux, des boues et égouts) : procès-verbaux d'adjudication, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

5E7/185

Date

1879-1923

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