Délibérations, 25 mai 1924

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Syndicat intercommunal d'électricité de Rochefort-sur-Nenon

Déplier tous les niveaux

Syndicat intercommunal d'électricité de Rochefort-sur Nenon

Cote/Cotes extrêmes

5E645/1-3

Date

1924-1956

Importance matérielle

3 articles

Origine

Service versant : Syndicats intercommunaux

Service producteur : Syndicats intercommunaux

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 02/12/2008

Versement

Conditions d'accès

Communicable

Délibérations, 25 mai 1924 - 27 avril 1951.

Cote/Cotes extrêmes

5E645/1

Date

1924-1951

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1951

Mots clés lieux

Rochefort-sur-Nenon, commune

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