15 mai 1824-1er janvier 1847.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : DARBONNAY

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : DARBONNAY

Cote/Cotes extrêmes

5E117/

Date

1783-1791

Importance matérielle

0.8 ml

1 articles

Archives postérieures à 1789

Administration générale de la commune (série D)

Conseil municipal

Registres des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

5E117/6-14

Date

1790-1937

15 mai 1824-1er janvier 1847.

Cote/Cotes extrêmes

5E117/9

Date

1824-1847

Caractéristiques physiques

Registre

Présentation du contenu

Contient la correspondance du maire arrivée-départ : 25 mai 1809-9 septembre 1816.

Conditions d'accès

Communicable

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.