rapports des réunions des 25 février, 21 mars, 16 avril, 23 mai 2014.

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Rapports originaux présentés en Conseil général et en commission permanente du Département du Jura, 2012-2015

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2512W Rapports présentés en conseil général et en commission permanente du Département du Jura (actes originaux), 2012-2015.

Cote/Cotes extrêmes

2512W1-17

Date

2012-2015

Importance matérielle

2,3 ml

Origine

Département du Jura, secrétariat des assemblées.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/08/2016

Rapports présentés en commission permanente.

Cote/Cotes extrêmes

2512W/8-2512W/17

Date

2012-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable