Procès-verbal de délimitation du territoire et états de sections.

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Archives communales déposées : CHAMOLE

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Archives communales déposées : CHAMOLE

Cote/Cotes extrêmes

5E372/

Date

1663-1972

Importance matérielle

1 ml

125 articles

Archives postérieures à 1789

Contributions.- Administrations financières. (série G)

Cadastre [Voir aussi fin du répertoire, l'inventaire des plans 5 E 372/plan 1-3.]

Procès-verbal de délimitation du territoire et états de sections.

Cote/Cotes extrêmes

5E372/21

Date

1831

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Chamole, commune

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