Quittus du conseil de Préfecture.

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Archives communales déposées : CHAMOLE

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Archives communales déposées : CHAMOLE

Cote/Cotes extrêmes

5E372/

Date

1663-1972

Importance matérielle

1 ml

125 articles

Archives postérieures à 1789

Assistance et prévoyance (série Q)

Budgets et comptes

Quittus du conseil de préfecture.

Cote/Cotes extrêmes

5E372/101

Date

1853-1904

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Chamole, commune

Quittus du conseil de Préfecture.

Cote/Cotes extrêmes

5E372/101

Date

1853-1904

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1904

Mots clés lieux

Chamole, commune

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