Location du grangeage du presbytère, an XIII. Locations de communaux, an V-1872.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : VILLEVIEUX

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : VILLEVIEUX

Cote/Cotes extrêmes

5E286/

Date

1413-1948

Importance matérielle

8.8 ml

330 articles

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 11/12/2003

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois (série N)

Biens communaux

Présentation du contenu

Acquisition de terrain pour établir une gravière communale (voir 5 E 286/p173).

Location du grangeage du presbytère, an XIII. Locations de communaux, an V-1872.

Cote/Cotes extrêmes

5E286/p134

Date

1796-1872

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Villevieux, commune

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.