5E443/
Tout afficher 83 medias
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Chapois a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Autre instrument de recherche
L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chapois
Fin du registre :- règlement des droits curiaux pour le casuel - une liste des enfants reçus en la confrérie du Montcarmel en 1795 et 1795 - liste des terres de la cure de Chapois - arpentement de 1763 - liste des prêtres qui ont été curés de Chapois, 1428-1871 - Fondations faites en l'église de Chapois.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
NC microfilmé [substitution:2MI/749]
Mots clés lieux
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.