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Sport, animation associative, jeunesse.- Attribution de subvention.

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Cote/Cotes extrêmes

2687W

Date

2010-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Origine

01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Mission Sport

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/02/2021

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire complet en mode textuel 2687W.

Cote/Cotes extrêmes

2687W/1-2687W/15

Date

2010-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015

Dotation sportive aux établissements scolaires et pour mener les classes de 6ème au ski (2015, échantillon annuel).

Cote/Cotes extrêmes

2687W/13

Date

2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015