Archives communales déposées : PUPILLIN

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E156/

Date

1512-1962

Importance matérielle

3.4 ml

107 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Pupillin a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales de 2008 et de 2014, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

Voir l'inventaire

Cote/Cotes extrêmes

5E156/81-83

Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'adjudication,1820-1914. Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1835-1914. Procès-verbaux des coupes à délivrer en nature, 1861-1889. Délivrance des futaies, 1812-1888.

Cote/Cotes extrêmes

5E156/81

Date

1812-1914

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux