Archives communales déposées : DESSIA

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Cote/Cotes extrêmes

5E89/

Date

1686-1945

Importance matérielle

0.3 ml

23 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Dessia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

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Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Cote/Cotes extrêmes

5E89/5

Autres Cotes

5E89/6 (Ancienne cote aux AD Jura)

Date

Entre le 1er janvier 1766 et le 19 décembre 1779

Caractéristiques physiques

Registre

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux

Mots clés matières