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Archives communales déposées : BLETTERANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E561

Date

1789-1943

Importance matérielle

16.5 ml

176 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Autre instrument de recherche

Monique Bonin, Commune de Bletterans, 1789-1943 (fonds moderne, 5E561). Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2011. Accéder à l'inventaire.

Mots clés lieux

Bletterans, commune

Délimitations et bornages partiels : procès-verbaux, 1833-1865. 5 E (plan)561/25 Plan du bois de Vallière divisé et borné en trois parties, 1838. Anticipations et usurpations sur les bois communaux faites par des particuliers, 1791-1840. Aménagement : procès-verbal et ordonnance du Roi, 1821-1831.

Cote/Cotes extrêmes

5E561/P114

Date

1791-1865

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Bletterans, commune