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Cote/Cotes extrêmes
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Modalités d'entrées
Le fonds de la commune des Moussières a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Autre instrument de recherche
L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Ce registre est suivi d'une table des principaux événements de la paroisse.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
NC numérisé
Mots clés lieux
Mots clés matières
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