Passeports, 1848-1854. Rapports et procès-verbaux du garde-champêtre contre les contrevenants aux réglements de police, 1791-1793. Débits de boissons : autorisations, 1853-1935. Enquête sanitaire, 1888. Surveillance légale, 1865. Arrêté préfectoral autorisant la mise en liberté du nommé Pierre François Chavet de Vernantois, interné pour aliénation mentale, 1869. Eclaircissements donnés sur les biens ecclésiastiques situés dans l'étendue de la municipalité de Vernantois, 1790. Déclarations faites par les citoyens détenteurs d'armes et de munitions de guerre, 1792. Apposition des scellés sur les meubles au domicile d'Antoine Munin, de Vernantois, déclaré suspect, an II. Mandat d'amener décerné par le juge de paix de Vernantois contre trois citoyens, 1793. Lettre circulaire du district concernant les mesures de salut public à prendre, 1793. Déclarations faites par deux religieuses de leurs revenus, an II. Avis donné au public de se rendre à la salle de la municipalité où les lois seront promulguées, an II. Arrêté du maire sur la police des fontaines et rivières, 1810. Renseignements demandés par le parquet concernant Joseph Boussod, 1849. Renseignements sur les réfugiés polonais subventionnés, demeurant à Vernantois, 1848 et 1849. Avis donné au maire de l'ouverture de la session du jury médical à Macon, 1849.